LIGUE DE PROTECTION DES ANIMAUX DU CALAISIS

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Législation


ANIMAUX DANS LES VEHICULES EN ETE

 

LE SOLEIL N'EST PAS QU'UN AMI,
IL PEUT TUER EN UN QUART D'HEURE !


TRES RAPIDEMENT, LA TEMPERATURE INTERIEURE D'UNE VOITURE PEUT ATTEINDRE 50 ° CENTIGRADE


NE CONDAMNEZ PAS VOTRE ANIMAL A UNE MORT HORRIBLE EN L'ENFERMANT DANS UNE VOITURE EN PLEIN SOLEIL !


Le coup de chaleur est un accident  fréquent et meurtrier. Il est impératif de ne jamais laisser longtemps un animal sous un soleil ardent et surtout dans un local très chaud et insuffisamment aéré :
Voiture, même vitres entrebâillées

Dans le cas échéant, pour tout animal présentant une attitude évoquant un état anormal ou de souffrance, il sera mis en oeuvre les mesures décrites ci dessous :

 

- Tout agent, habilité à relever les infractions, établira un procès-verbal de constatation et pourra en outre prendre les mesures nécessaires pour porter secours rapidement à l'animal par l'ouverture du véhicule (par tout moyen nécessaire) avec l'assistance d'une personne compétente, notamment par les Sapeurs Pompiers des Services d'incendie et de secours. Les frais occasionnés par l'acte ci-dessus ainsi que le montant des réparations seront à la charge du propriétaire du dit véhicule.


PENSEZ QU'IL EXISTE SOUVENT DES PARKINGS A VOTRE DISPOSITION AU SOUS - SOL !

 

Pensez également que votre véhicule garé à l'ombre peut être en plein soleil quelques instants plus tard !

 


11/05/2009
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LES ANIMAUX DANS LES IMMEUBLES


LES   ANIMAUX   DANS   LES   IMMEUBLES

 

 

 

EXTRAIT DE LA LOI  N° 70-598 DU 9 JUILLET 1970


Modifiant et complétant la loi n° 48-1360 du 1er Septembre 1948 portant modification et codification de la législation relative aux rapports des bailleurs et locataires ou occupants d'habitation à usage professionnel.

 

Journal Officiel du 10 juillet 1970

 

L'Assemblée Nationale et le Sénat ont adopté,

 

Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

 

Article 10

 

 

1 -    Est réputée non écrite toute stipulation tendant à interdire la détention d'un animal dans un local d'habitation dans la mesure où elle concerne un animal familier. Cette détention est toutefois subordonnée au fait que ledit animal ne cause aucun dégât à l'immeuble ni aucun trouble de jouissance aux  occupants de celui-ci.

 

 

2 -    Les dispositions du présent article sont applicables aux instances en cours. La présente loi sera exécutée comme loi de l'État.

 

 

 

 

                                   Fait à Paris, le 9 juillet 1970.




Version téléchargeable


07/05/2009
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ATTESTATION DE TEMOIGNAGE


Si vous avez été témoin de mauvais traitements ou d'actes de cruautés envers un animal, il nous est indispensable d'avoir UNE ou PLUSIEURS attestations afin de poursuivre l'auteur des faits. Ci dessous, un modèle de cette attestation.

Egalement disponible en version PDF, une version CERFA du Ministère de la Justice en cliquant sur le lien ci après. Version téléchargeable


ATTESTATION


L'attestation doit être écrite, datée et signée, de la main de son auteur, et comporter la mention manuscrite :

 « Je sais que cette attestation est établie en vue de sa production en Justice. J'ai connaissance qu'une fausse attestation de ma part m'expose à des sanctions pénales. »

Je soussigné (e ) :

NOM :

PRENOM :

DATE ET LIEU DE NAISSANCE :

DEMEURANT :

PROFESSION :

S'il y a lieu : lien de parenté ou d'alliance avec les parties, de collaboration ou de communauté d'intérêt avec elles, de subordination à leur égard :

ATTESTE POUR Y AVOIR ASSISTE, OU POUR LES AVOIR PERSONNELLEMENT CONSTATES, LES FAITS SUIVANTS :

VOTRE TÉMOIGNAGE

 .................................................................................................................................................................................

..................................................................................................................................................................................

..................................................................................................................................................................................

TRÈS IMPORTANT

N'OUBLIEZ PAS :

de dater et signer votre attestation.

d'annexer en photocopie (recto-verso) un document officiel justifiant de votre identité et comportant votre signature.

de reproduire la formule « Je sais que cette attestation est établie en vue de sa production en justice. J'ai connaissance qu'une fausse attestation de ma part m'expose à des sanctions pénales. » visée plus haut.

 

 


23/04/2009
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CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE


CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE.


Article 2-13 du Code de Procédure Pénale:

            Toute association régulièrement déclarée depuis au moins cinq ans à la date des faits et dont l'objet statutaire est la défense et la protection des animaux, peut exercer les droits reconnus à la partie civile en ce qui concerne les infractions réprimant les sévices graves ou actes de cruauté et les mauvais traitements envers les animaux ainsi que les atteintes volontaires à la vie d'un animal, prévus par le Code Pénal.


23/04/2009
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ANIMAL EN PERIL DANS UN LIEU PRIVE


POSSIBILITE DE S'INTRODUIRE DANS UNE PROPRIETE

PRIVEE AFIN DE PORTER SECOURS A UN ANIMAL

 

          Le principe fondamental de l'inviolabilité du domicile, fait obstacle à ce que quiconque pénètre au domicile d'un tiers sans l'accord de ce dernier.

 

          Toutefois, le Code de Procédure Pénale autorise dans certains cas les Officiers de Police Judiciaire à perquisitionner chez un particulier, notamment au cours d'une enquête de flagrant délit ou sur commission rogatoire d'un Juge d'Instruction.

 

          Dès lors que les éléments constitutifs du délit prévu par l'article 511-1 du Code Pénal, qui réprime les sévices graves, les actes de cruauté ou l'abandon volontaire d'un animal, paraissent caractérisés, les Officiers de Police Judiciaire peuvent, soit d'initiative en cas de flagrance ou sur commission rogatoire d'un Juge d'Instruction, s'introduire au domicile d'un particulier pour y procéder à une perquisition et faire cesser l'infraction.


23/04/2009
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LES MAUVAIS TRAITEMENTS ET LES ACTES DE CRUAUTES


EXTRAITS DU NOUVEAU CODE PENAL


 -1-  LES ATTEINTES INVOLONTAIRES A LA VIE D'UN ANIMAL (Article 653-1 du code pénal).


             Le fait, par maladresse, par imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, d'occasionner la mort ou la blessure à un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 3° classe.


             En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le Tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre  de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.


 -2-  LES MAUVAIS TRAITEMENTS  (Article 654-1 du code pénal).


         Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, d'exercer volontairement des mauvais traitements envers un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4° classe.


          En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le Tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.

           Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux courses de taureaux lorsqu'une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie.


 -3-  LES ATTEINTES VOLONTAIRES A LA VIE D'UN ANIMAL (Article 655-1 du code pénal).


         Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, de donner volontairement la mort à un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5° classe.

             La récidive de la contravention prévue au présent article est réprimée conformément à l'article 132-11.

           Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux courses de taureaux lorsqu'une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie.


-4-  LES SEVICES GRAVES ET LES ACTES DE CRUAUTE (Article 511-1 du code pénal).


           Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de 6 mois d'emprisonnement et de 50.000 Frs d'amende.

             En cas d'urgence ou de péril, le juge d'instruction peut décider de confier l'animal, jusqu'au jugement, à une œuvre de protection animale déclarée.

             En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le Tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.

             Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux courses de taureaux lorsqu'une tradition locale ininterrompue peut être invoquée. Elles ne sont pas non plus applicables aux combats de coqs dans les localités où une tradition ininterrompue peut être établie.

             Est punie des peines prévues au premier alinéa toute création d'un nouveau gallodrome.


          Est également puni des mêmes peines l'abandon d'un animal domestique, apprivoisé ou tenu en captivité, à l'exception des animaux destinés au repeuplement.


-5-  LA DIVAGATION D'ANIMAUX DANGEREUX (Article 622-2 du code pénal).

           

            Le fait, par le gardien d'un animal susceptible de présenter un danger pour les personnes, de laisser

divaguer cet animal est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2° classe

             En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le Tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.


-6-  L'EXCITATION D'ANIMAUX DANGEREUX (Article 623-3  du code pénal).

           

            Le fait, par le gardien d'un animal susceptible de présenter un danger pour les personnes, d'exciter ou de ne pas retenir cet animal lorsqu'il attaque ou poursuit un passant, alors même qu'il n'en est résulté aucun dommage, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 3° classe.

             En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le Tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.


LES PEINES PREVUES

-1-  CONTRAVENTIONS DE LA 2° CLASSE (Article 131-13-2° du code pénal).

             Le montant de l'amende est de 1000 Frs au plus pour les contraventions de la 2° classe.

-2-  CONTRAVENTIONS DE LA 3° CLASSE (Article 131-13-3° du code pénal).

             Le montant de l'amende est de 3000 Frs au plus pour les contraventions de la 3° classe.

-3-  CONTRAVENTIONS DE LA 4° CLASSE (Article 131-13-4° du code pénal).

             Le montant de l'amende est de 5000 Frs au plus pour les contraventions de la 4° classe.

-4-  CONTRAVENTIONS DE LA 5° CLASSE (Article 131-13-5° du code pénal).

             Le montant de l'amende est de 10.000 Frs au plus, montant qui peut être porté à 20.000 Frs en cas de récidive lorsque le règlement le prévoit.


  Peines complémentaires applicables pour les contraventions de la 2° et 3° classe.


Article 131-16: Le règlement qui réprime une contravention peut prévoir, lorsque le coupable est une personne physique, une ou plusieurs des peines complémentaires suivantes:


1.     La suspension, pour une durée de 3 ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle;


2.     L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de 3 ans au plus, une arme soumise à autorisation;


3.    La confiscation d'une ou de plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition;


4.     Le retrait du permis de chasser, avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant 3 ans au plus;


5.     La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.


Article 131-18: Lorsqu'une contravention est punie d'une ou de plusieurs des peines complémentaires mentionnées aux articles 131-16 et 131-17, la juridiction peut ne prononcer que la peine complémentaire ou l'une ou plusieurs des peines complémentaires encourues. L'article 131-15 est également applicable (voir ci dessous dans les peines complémentaires applicables pour les contraventions de la 5° classe).


  Peines complémentaires applicables pour les contraventions de la 5° classe.


Article 131-14: Au surplus, pour toutes les contraventions de la 5° classe, une ou plusieurs des peines privatives ou restrictives de droits suivantes peuvent être prononcées:


1.    La suspension, pour une durée d'un an ou plus du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle;


2.     L'immobilisation, pour une durée de 6 mois au plus, d'un ou de plusieurs véhicules appartenant au condamné;


3.     La confiscation d'une ou de plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition;


4.     Le retrait du permis de chasser, avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant un an au plus;


5.     L'interdiction, pour une durée d'un an au plus, d'émettre des chèques autres que ceux qui permettent le retrait de fonds par le tireur auprès du tiré ou ceux qui sont certifiés, et d'utiliser des cartes de paiement;


6.     La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit. Toutefois, cette confiscation ne peut pas être prononcée en matière de délit de presse.


Article 131-15: La peine d'amende ne peut être prononcée cumulativement avec une des peines privatives ou restrictives de droits énumérés à l'article 131-14.

     Les peines privatives ou restrictives de droits énumérés à cet article peuvent être prononcées  cumulativement.


Article 131-17: Le règlement qui réprime une contravention de la 5° classe peut en outre prévoir la peine complémentaire d'interdiction pour une durée de 3 ans au plus, d'émettre des chèques autres que ceux qui permettent le retrait de fonds par le tireur auprès du tiré ou ceux qui sont certifiés.

     Le règlement qui réprime une contravention de la 5° classe peut également prévoir, à titre de peine  complémentaire, la peine de travail d'intérêt général pour une durée de 20 à 120 heures.


       Article 132-11: Dans le cas où le règlement le prévoit, lorsqu'une personne physique, déjà condamnée définitivement pour une contravention de la 5° classe, commet, dans le délai d'un an à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine, la même contravention, le maximum de la peine d'amende encourue est porté à 20.000 Frs.


JURISPRUDENCE


-1- LES ACTES DE CRUAUTE.


D'une manière générale, les actes de cruauté se caractérisent par une gravité dépassant les limites de la brutalité, dénotant une volonté perverse, proche de la barbarie et du sadisme, de faire souffrir un animal de manière raffinée, voire même de satisfaire le plaisir que procure au coupable la vue de la souffrance ou de la mort.

Ont été reconnus comme actes de cruauté:


Le fait de jeter un chien dans un broyeur (Trib de Grande Instance, Correctionnelle, Vannes le 7 Juillet 1965 ).

Le fait de blesser un chien d'un coup de fusil (Trib de Grande Instance de Marmande le 7 Octobre 1967 ).

Le fait de blesser un chien d'un coup de couteau (T.G.I. de Carpentras le 7 Février 1968 ).

Le fait de blesser mortellement un chien d'un coup de feu (T.G.I. de Riom le 8 Janvier 1965 ).

Le fait d'assommer puis d'égorger un chien en vue de le manger (T.G.I. de Colmar le 23 Mars 1965 ).

Le fait de pendre son propre chien  (T.G.I. de Chartres en 1964 ).

Le fait de tuer un chien à coups de bâton sur la demande du propriétaire de celui-ci (Chartres en 1964 ).

Le fait de tuer un chien à coups de marteau (T.G.I. d'Epinal le 12 Février 1967 ).


-2- LES MAUVAIS TRAITEMENTS.


D'une manière générale, les mauvais traitements concernent l'abstention volontaire de soins, l'absence ou l'insuffisance de nourriture, de boisson ou d'abri envers l'animal.

Ont été reconnus comme mauvais traitements:


Le fait d'attacher des casseroles à la queue d'un chien (Tribunal de police de Clamecy en Nov 1960 ).

Le fait de laisser un chien attaché en plein vent (Tribunal de police de Nantes  le 25 Avril 1963 ).

Le fait d'abandonner un chien dans un appartement pendant plusieurs jours (Tribunal de police de Rodez le 10 Octobre 1962 ).


QUALIFICATIONS DES INFRACTIONS


LES INFRACTIONS CI - DESSOUS RELEVENT DES CONTRAVENTIONS :


1.  LES ATTEINTES INVOLONTAIRES A LA VIE D'UN ANIMAL ;

2.    LES MAUVAIS TRAITEMENTS ;

3.    LES ATTEINTES VOLONTAIRES A LA VIE D'UN ANIMAL ;

4.    LA DIVAGATION D'ANIMAUX DANGEREUX ;

5.    L'EXCITATION D'ANIMAUX DANGEREUX.


Elles sont respectivement réprimées par les Articles 653-1, 654-1, 655-1, 622-2 et 623-3 du Code Pénal.


23/04/2009
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